Il est assez fréquent que le prix d’achat d’une immobilisation fasse l’objet d’une réduction sous forme d’avoir ou de remise.
Deux situations sont envisageables:
- L’avoir est enregistré au cours de l’exercice d’achat : dans ce cas il suffit d’en retrancher le montant du prix de revient du bien et de calculer les amortissements sur la nouvelle valeur d’entrée.
- L’avoir est reçu postérieurement à la clôture et le bien a déjà été amorti, pendant un ou plusieurs exercices sur son coût initial. Il est donc nécessaire a posteriori :
- de retrancher l’avoir du coût d’origine,
- de recalculer les amortissements sur le nouveau prix de revient,
- de reprendre les amortissements antérieurs excédentaires correspondant à l’incidence de l’avoir, ceci sans modifier pour autant l’arrêté des comptes du dernier exercice clos.
I - CAS GÉNÉRAUX
Sur le plan de la Comptabilité Générale, il suffit de passer les écritures suivantes:
| Débit | Avoir H.TVA Fournisseur X | 404… | |
| Crédit | Immobilisation A… | 215.4… |
| Débit | Reprise amortissement / bien A… | 281.5… | |
| Crédit | Reprise amortissement / bien A… | 781.1… |
Si un amortissement dérogatoire a été constaté sur le bien il faut compléter le dispositif ci-dessus par l’écriture suivante :
| Débit | Reprise amortissement dérogatoire /bien A… | 145… | |
| Crédit | Reprise amortissement dérogatoire /bien A… | 787.25… |
Par contre le traitement informatique de l’avoir est beaucoup plus complexe car il faut faire apparaître son impact :
- sur le prix de revient du bien déjà enregistré
- sur les amortissements antérieurs à l’exercice.
II - CAS PARTICULIERS
La situation se complique en cas :
- de décomposition du bien,
- d’existence d’amortissements dérogatoires.
Démarche à adopter :
- Enregistrer l’avoir pour faire ressortir le coût définitif du bien.
- Calculer l’impact de l’avoir :
- sur les amortissements comptables,
- sur la provision pour amortissement dérogatoire s’il y a lieu.
- Répartir l’incidence de l’avoir sur les différents composants.
Si le bien est décomposé, il est nécessaire de répartir l’avoir sur les différents composants. S’il fait l’objet d’amortissements dérogatoires, il faut calculer l’impact de l’avoir.
III - EXEMPLE POUR ILLUSTRER CETTE PROCÉDURE :
En 2007 – Une entreprise a acquis le 31/03/2007 une pelle mécanique pour un prix de revient de 112 800 € hors TVA, décomposé comme suit :
-
Composants Prix Durée d’utilité Structure 45 120 € 10 ans Motorisation 40 000 € 5 ans Outils de chantier 14 144 € 3 ans Pneumatiques 13 534 € 2 ans
L’entreprise a adopté le mode linéaire pour le calcul des amortissements comptables. Par contre, elle s’est prévalue sur le plan fiscal des règles de l’amortissement calculé sur le mode dégressif (multiplicateur 2.5). Ces choix ont fait apparaitre au 31/12/2007 :
Un total d’amortissements comptables pour : ……………18 061 €
Un total d’amortissements dérogatoires pour : …… ……12 071 €
En 2008 – Le 15 mai 2008 le fournisseur adresse à l’entreprise un avoir de 5 % H.TVA de 5 640 € donnant lieu aux opérations suivantes au titre de l’exercice :
- Enregistrement de l’avoir en déduction du coût initial.
- Rectification des dotations figurant sur le bilan d’ouverture du 01/01/2008, soit :
- Répartition entre les composants des reprises sur les amortissements :
Amortissements comptables ……………18 061 x 5 % = (-) 901 €
Amortissements dérogatoires …….……12 071 x 5 % = (-) 604 €
Total = (-) 1 505 €
-
Composants Amortissements repris Comptables Dérogatoires Structure 169 254 Motorisation 301 282 Outils de chantier 177 68 Pneumatiques 254 Totaux 901 604
Rappelons que, par définition, chaque composant a une durée d’utilité spécifique.
POUR SIMPLIFIER CETTE GESTION
Si vos immobilisations sont amorties comptablement et fiscalement, ou en cas de décomposition du bien, l’utilisation d’un logiciel spécialisé vous permet de simplifier cette gestion.
On constate que la combinaison :
- de l’amortissement comptable,
- de l’amortissement fiscal donnant lieu à un amortissement dérogatoire,
- et de la décomposition du bien,
rend complexe la répartition de l’avoir entre les divers composants d’un bien, ainsi que son impact sur les amortissements – comptables et dérogatoires.
La gestion de ces cas de figure, avec toutes leurs conséquences, peut être prise en compte par un progiciel de gestion des immobilisations.
Nous avons créé IMMOS dans le but de simplifier, contrôler et sécuriser l’ensemble de ces opérations.