Commentaires pour Le Blog des Immos http://www.leblogdesimmos.com Maîtrisez et optimisez vos immobilisations Tue, 06 Jan 2009 20:55:05 +0000 http://wordpress.org/?v=2.5.1 Commentaires sur Site internet : charge ou immobilisation ? par Alixiane http://www.leblogdesimmos.com/site-internet-charge-ou-immobilisation.html#comment-29 Alixiane Tue, 30 Dec 2008 11:32:47 +0000 http://www.leblogdesimmos.com/?p=12#comment-29 bonjour juste une question: pourriez vous me donner la bibliographie qui pourrait m'aider à apprendre plus sur ce thème: "Site internet;charge ou immobilisation?" merci bonjour
juste une question: pourriez vous me donner la bibliographie qui pourrait m’aider à apprendre plus sur ce thème: “Site internet;charge ou immobilisation?” merci

]]> Commentaires sur Décomposition des immobilisations corporelles : comment se mettre en conformité avec la loi ? par SAUREL Marc http://www.leblogdesimmos.com/decomposition-des-immobilisations-corporelles-et-conformite-loi.html#comment-28 SAUREL Marc Mon, 22 Dec 2008 13:26:49 +0000 http://www.leblogdesimmos.com/?p=20#comment-28 Dans ce domaine, et à défaut de cotation indiscutable, l’empirisme est roi. Pour une installation téléphonique vous pouvez demander la ventilation à votre ancien fournisseur, ou à l’entreprise qui est chargée de remplacer une partie du vieux matériel. En toute hypothèse il faut rester objectif et tenir compte éventuellement de la dérive monétaire si elle est significative, ainsi que des changements techniques. Dans ce domaine, et à défaut de cotation indiscutable, l’empirisme est roi.
Pour une installation téléphonique vous pouvez demander la ventilation à votre ancien fournisseur, ou à l’entreprise qui est chargée de remplacer une partie du vieux matériel.
En toute hypothèse il faut rester objectif et tenir compte éventuellement de la dérive monétaire si elle est significative, ainsi que des changements techniques.

]]> Commentaires sur La gestion des immobilisations en cours (Compte principal 23) par Boualem HERDA http://www.leblogdesimmos.com/la-gestion-des-immobilisations-en-cours-compte-principal-23.html#comment-27 Boualem HERDA Mon, 22 Dec 2008 13:10:45 +0000 http://www.leblogdesimmos.com/?p=16#comment-27 Dans notre exemple, nous avons pris comme hypothèse la réalisation complète d’une construction par des tiers, avec les engagements juridiques découlant de ce type de situation. Dans ce cas l’entreprise n’effectue aucune prestation et ne supporte aucune charge autre que celle de payer les factures des tiers. Aucun coût rattachable à la construction ne se trouve dans l’exploitation ; il n’y a pas d’acte de production interne. Par contre, lorsque l’entreprise intervient et fournit diverses prestations spécifiques concourant à la production totale ou partielle de l’immobilisation, l’ensemble des coûts exposés pour celle-ci doivent transiter dans les comptes correspondants de la classe 6 ; leur activation rend indispensable le recours à la « Production d’une immobilisation » (compte 722…) Dans certaines situations marginales l’hésitation est possible, en particulier si un seul coût spécifique significatif figure dans l’exploitation de l’entreprise. Dans ce cas, il est plus prudent de considérer qu’il s’agit d’un acte de production, et comptabiliser tous les coûts en classe 6, pour les équilibrer par une sortie en 722. Dans notre exemple, nous avons pris comme hypothèse la réalisation complète d’une construction par des tiers, avec les engagements juridiques découlant de ce type de situation.
Dans ce cas l’entreprise n’effectue aucune prestation et ne supporte aucune charge autre que celle de payer les factures des tiers. Aucun coût rattachable à la construction ne se trouve dans l’exploitation ; il n’y a pas d’acte de production interne.

Par contre, lorsque l’entreprise intervient et fournit diverses prestations spécifiques concourant à la production totale ou partielle de l’immobilisation, l’ensemble des coûts exposés pour celle-ci doivent transiter dans les comptes correspondants de la classe 6 ; leur activation rend indispensable le recours à la « Production d’une immobilisation » (compte 722…)

Dans certaines situations marginales l’hésitation est possible, en particulier si un seul coût spécifique significatif figure dans l’exploitation de l’entreprise. Dans ce cas, il est plus prudent de considérer qu’il s’agit d’un acte de production, et comptabiliser tous les coûts en classe 6, pour les équilibrer par une sortie en 722.

]]> Commentaires sur Décomposition des immobilisations corporelles : comment se mettre en conformité avec la loi ? par GOUTTEBARON http://www.leblogdesimmos.com/decomposition-des-immobilisations-corporelles-et-conformite-loi.html#comment-22 GOUTTEBARON Tue, 16 Dec 2008 18:08:40 +0000 http://www.leblogdesimmos.com/?p=20#comment-22 Bonjour, Merci pour vos démonstrations très claires. La difficulté demeure concernant le choix d'un expert en matière d'immobilisations par exemple pour une installation téléphonique. Sincères salutations. Bonjour,
Merci pour vos démonstrations très claires.
La difficulté demeure concernant le choix d’un expert en matière d’immobilisations par exemple pour une installation téléphonique.
Sincères salutations.

]]> Commentaires sur La gestion des immobilisations en cours (Compte principal 23) par GROS Geneviève http://www.leblogdesimmos.com/la-gestion-des-immobilisations-en-cours-compte-principal-23.html#comment-20 GROS Geneviève Mon, 08 Dec 2008 14:40:54 +0000 http://www.leblogdesimmos.com/?p=16#comment-20 Bonjour, Dans la partie II "immobilisations en cours résultant de travaux confiés à des tiers", vous précisez que les factures, mémoires, notes et débits divers sont enregistrés au fur et à mesure de leur réception et si je comprends bien dans un compte 238. Dans l'exemple que vous donnez de la construction d'un bâtiment, lorsque le bien est sous-traité en totalité et que l'entreprise est le maître d'oeuvre (en même temps que maître d'ouvrage), vous enregistrez directement les factures des fournisseurs dans les comptes 23. Or, j'avais cru comprendre à travers la lecture du LEFEBVRE Comptable que cette immobilisation devait faire l'objet d'une livraison à soi-même(il est fait référence au bulletin CNCC N° 87 septembre 1992 p 507). Donc passage par des comptes 604 et 605 pour les achats de travaux (TVA déduite sur abs au fur et à mesure des règlements) et 722 pour la production immobilisée et LASM au moment de l'achèvement des travaux (servant de point de départ aux régularisations de TVA). Quelle est donc la solution à adopter? D'avance merci pour votre éclairage Bonjour,
Dans la partie II “immobilisations en cours résultant de travaux confiés à des tiers”, vous précisez que les factures, mémoires, notes et débits divers sont enregistrés au fur et à mesure de leur réception et si je comprends bien dans un compte 238.
Dans l’exemple que vous donnez de la construction d’un bâtiment, lorsque le bien est sous-traité en totalité et que l’entreprise est le maître d’oeuvre (en même temps que maître d’ouvrage), vous enregistrez directement les factures des fournisseurs dans les comptes 23.
Or, j’avais cru comprendre à travers la lecture du LEFEBVRE Comptable que cette immobilisation devait faire l’objet d’une livraison à soi-même(il est fait référence au bulletin CNCC N° 87 septembre 1992 p 507). Donc passage par des comptes 604 et 605 pour les achats de travaux (TVA déduite sur abs au fur et à mesure des règlements) et 722 pour la production immobilisée et LASM au moment de l’achèvement des travaux (servant de point de départ aux régularisations de TVA).
Quelle est donc la solution à adopter?
D’avance merci pour votre éclairage

]]> Commentaires sur Site internet : charge ou immobilisation ? par Nicolas F. http://www.leblogdesimmos.com/site-internet-charge-ou-immobilisation.html#comment-17 Nicolas F. Thu, 20 Nov 2008 19:38:16 +0000 http://www.leblogdesimmos.com/?p=12#comment-17 Merci pour votre expertise et vos conseils avisés. Il semble que votre commentaire soit trop long et que la totalité de ce dernier n'ait pas été retranscrite. En tout cas, vous avez répondu à la plupart de mes questions et je vous en remercie. A bientôt ! Merci pour votre expertise et vos conseils avisés. Il semble que votre commentaire soit trop long et que la totalité de ce dernier n’ait pas été retranscrite.

En tout cas, vous avez répondu à la plupart de mes questions et je vous en remercie. A bientôt !

]]> Commentaires sur La gestion des immobilisations en cours (Compte principal 23) par HERDA Boualem http://www.leblogdesimmos.com/la-gestion-des-immobilisations-en-cours-compte-principal-23.html#comment-15 HERDA Boualem Fri, 14 Nov 2008 17:11:14 +0000 http://www.leblogdesimmos.com/?p=16#comment-15 Les immobilisations en cours doivent être inscrites au compte Général 23 du PCG. Jusqu’à leur achèvement, leur coût n’est pas amortissable car, selon la formulation de l’IAS N° 16, « …la consommation des avantages économiques présentés par le bien » n’a pas débuté ; seule une Provision pour Dépréciation peut être constatée si nécessaire. De son coté, la Taxe Professionnelle est due uniquement au titre des biens que l’entreprise peut utiliser, excluant de ce fait les immobilisations en cours qui, par définition, ne sont pas en état d’utilisation. A noter sur ce point que le report arbitraire de la mise en service d’une immobilisation terminée constitue une irrégularité comptable susceptible d’être relevée par les Auditeurs et, de plus, non opposable à la DGI pour la détermination des bases de calcul de la T P. Pour plus de détails, vous pouvez consulter le cahier n° 985 de la « REVUE FIDUCIAIRE » en date du 29/09/2008, pages 132 et 133. Les immobilisations en cours doivent être inscrites au compte Général 23 du PCG.
Jusqu’à leur achèvement, leur coût n’est pas amortissable car, selon la formulation de l’IAS N° 16, « …la consommation des avantages économiques présentés par le bien » n’a pas débuté ; seule une Provision pour Dépréciation peut être constatée si nécessaire.

De son coté, la Taxe Professionnelle est due uniquement au titre des biens que l’entreprise peut utiliser, excluant de ce fait les immobilisations en cours qui, par définition, ne sont pas en état d’utilisation.

A noter sur ce point que le report arbitraire de la mise en service d’une immobilisation terminée constitue une irrégularité comptable susceptible d’être relevée par les Auditeurs et, de plus, non opposable à la DGI pour la détermination des bases de calcul de la T P.

Pour plus de détails, vous pouvez consulter le cahier n° 985 de la « REVUE FIDUCIAIRE » en date du 29/09/2008, pages 132 et 133.

]]> Commentaires sur Mise au rebut d’une immobilisation par SAUREL Marc http://www.leblogdesimmos.com/mise-au-rebut-dune-immobilisation.html#comment-14 SAUREL Marc Fri, 14 Nov 2008 17:07:48 +0000 http://www.leblogdesimmos.com/?p=9#comment-14 L’amortissement comptable d’une immobilisation corporelle dépend de la fixation, lors de l’entrée de celle-ci, de sa durée d’utilité et du choix du mode de calcul. Selon les termes de la Norme IAS N° 16, l’entreprise fixe les modalités d’amortissement en tenant compte « … des consommations annuelles des avantages économiques offerts par le bien ». <strong>En théorie</strong> : Si la durée et le mode de calcul des amortissements répondent à cette recommandation, le bien est amorti au terme de son utilisation, il n’a plus d’utilité pour l’entreprise et sa valeur économique est nulle. Dans ces conditions le bien doit être sorti. <strong>Dans la réalité </strong>: Le calcul des amortissements répond souvent à des préoccupations fiscales sans lien direct avec la durée d’utilité ce qui entraîne la présence à l’Actif de biens totalement amortis dont l’utilisation se poursuit dans des conditions normales. <strong>En conséquence</strong> : On ne peut effectuer sans justification la sortie systématique de ces biens, leur présence étant maintenue aussi longtemps qu’ils procurent à l’entreprise des avantages économiques. Notons que leur maintien à l’Actif est le plus sûr moyen d’éviter leur disparition physique. <strong>En conclusion</strong> : Hors le cas de sortie justifiée, les biens totalement amortis doivent être maintenus sur les tableaux fiscaux N° 2054, 2055, 2035. Soulignons à ce propos que les entreprises manquent souvent de vigilance sur ce point et maintiennent à leur Actif des biens disparus ou détruits, ne respectant pas en cela l’obligation d’effectuer un Inventaire exhaustif annuel de leurs Immobilisations, ce qui peut les pénaliser au niveau du calcul de la base imposable à la Taxe Professionnelle. L’amortissement comptable d’une immobilisation corporelle dépend de la fixation, lors de l’entrée de celle-ci, de sa durée d’utilité et du choix du mode de calcul.

Selon les termes de la Norme IAS N° 16, l’entreprise fixe les modalités d’amortissement en tenant compte « … des consommations annuelles des avantages économiques offerts par le bien ».

En théorie :
Si la durée et le mode de calcul des amortissements répondent à cette recommandation, le bien est amorti au terme de son utilisation, il n’a plus d’utilité pour l’entreprise et sa valeur économique est nulle. Dans ces conditions le bien doit être sorti.

Dans la réalité :
Le calcul des amortissements répond souvent à des préoccupations fiscales sans lien direct avec la durée d’utilité ce qui entraîne la présence à l’Actif de biens totalement amortis dont l’utilisation se poursuit dans des conditions normales.

En conséquence :
On ne peut effectuer sans justification la sortie systématique de ces biens, leur présence étant maintenue aussi longtemps qu’ils procurent à l’entreprise des avantages économiques. Notons que leur maintien à l’Actif est le plus sûr moyen d’éviter leur disparition physique.

En conclusion :
Hors le cas de sortie justifiée, les biens totalement amortis doivent être maintenus sur les tableaux fiscaux N° 2054, 2055, 2035.

Soulignons à ce propos que les entreprises manquent souvent de vigilance sur ce point et maintiennent à leur Actif des biens disparus ou détruits, ne respectant pas en cela l’obligation d’effectuer un Inventaire exhaustif annuel de leurs Immobilisations, ce qui peut les pénaliser au niveau du calcul de la base imposable à la Taxe Professionnelle.

]]> Commentaires sur Mise au rebut d’une immobilisation par BERTRAND Jean-claude http://www.leblogdesimmos.com/mise-au-rebut-dune-immobilisation.html#comment-12 BERTRAND Jean-claude Mon, 20 Oct 2008 08:46:50 +0000 http://www.leblogdesimmos.com/?p=9#comment-12 Bonjour, juste une mini question concernant le tableau 1) immobilisations et amortiseements, sur la 2035 : doit-on continuer à faire figurer les immobilisations qui ont été totalement amorties ? Si non, comment, et dans quel "case", doit-on faire figurer les immo amorties en totalité qui restent "en service" ? Doit-on les considérer comme cession pour 0 € à soi-même? ou mises au rebut ? Merci Bonjour,
juste une mini question concernant le tableau 1) immobilisations et amortiseements, sur la 2035 :
doit-on continuer à faire figurer les immobilisations qui ont été totalement amorties ?
Si non, comment, et dans quel “case”, doit-on faire figurer les immo amorties en totalité qui restent “en service” ? Doit-on les considérer comme cession pour 0 € à soi-même? ou mises au rebut ?
Merci

]]> Commentaires sur La gestion des immobilisations en cours (Compte principal 23) par PELATRE Bruno http://www.leblogdesimmos.com/la-gestion-des-immobilisations-en-cours-compte-principal-23.html#comment-10 PELATRE Bruno Thu, 25 Sep 2008 08:24:26 +0000 http://www.leblogdesimmos.com/?p=16#comment-10 Lors de votre information sur les immobilisations en cours, vous n'indiquer par le traitement fiscal de l'immo en cours et notemment au regard de la taxe professionnelle. Merci pour votre réponse. Lors de votre information sur les immobilisations en cours, vous n’indiquer par le traitement fiscal de l’immo en cours et notemment au regard de la taxe professionnelle.

Merci pour votre réponse.

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